Mentions légales
Conformément aux dispositions légales applicables aux sites internet professionnels, la présente page informe les utilisateurs sur l’identité de l’éditeur, les conditions d’hébergement, les modalités de contact et les principales informations juridiques relatives à l’exploitation du site internet d’Axelia Energie.
1 Éditeur du site
Le présent site est édité par Axelia Energie.
Forme juridique SAS, société par actions simplifiée
Siège social 153 RUE ANDRE BISIAUX, 54320 MAXEVILLE
SIREN 101 015 923
SIRET du siège 101 015 923 00010
Numéro de TVA intracommunautaire FR90101015923
Numéro RCS 101 015 923 R.C.S. Nancy
Inscription au RCS Greffe de Nancy, inscription le 10/02/2026
Email contact@axelia-energie.fr
Téléphone +33 3 83 07 53 20
2 Responsable de publication
Directeur de la publication SABM
Contact contact@axelia-energie.fr
3 Hébergement
Le site est hébergé par un prestataire technique de type IONOS.
Hébergeur IONOS SE
Adresse Paris
Site web ionos.fr
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4 Activité de la société
Activité principale déclaréeToute activité de bureau d’études, ingénierie, études techniques, développement et exploitation des activités liées à l’environnement, notamment la collecte, le traitement et le recyclage des déchets, ainsi que plus généralement toute activité connexe, complémentaire ou liée à l’ingénierie technique.
Code APE / NAF 71.12B Ingénierie, études techniques
Domaine d’activitéActivités d’architecture et d’ingénierie, activités de contrôle et analyses techniques
Convention collective supposée Bureaux d’études techniques et sociétés de conseils IDCC 1486
5 Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments présents sur le site, notamment les textes, contenus, graphismes, logos, icônes, images, vidéos, documents, marques, dénominations, structure générale et éléments techniques, est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.
Sauf mention contraire, ces éléments sont la propriété exclusive d’Axelia Energie ou font l’objet d’un droit d’usage régulier.
Toute reproduction, représentation, diffusion, adaptation, extraction ou exploitation, totale ou partielle, du site ou de l’un de ses éléments, sur quelque support que ce soit et par quelque procédé que ce soit, sans autorisation écrite préalable, est interdite.
6 Responsabilité
Axelia Energie s’efforce d’assurer au mieux l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site. Toutefois, elle ne peut garantir l’absence totale d’erreur, d’omission ou d’indisponibilité.
Les informations publiées sur le site sont fournies à titre indicatif. Elles ne sauraient constituer un conseil contractuel, technique, juridique ou financier engageant la responsabilité d’Axelia Energie en dehors d’une mission ou d’un contrat formalisé.
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7 Données personnelles
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En cas de difficulté, elles peuvent également introduire une réclamation auprès de la CNIL.
8 Cookies
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9 Droit applicable
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En cas de litige et à défaut de résolution amiable, compétence est attribuée aux juridictions compétentes du ressort de Nancy, sous réserve des dispositions légales impératives applicables.